MENTIONS LÉGALES
Mise à jour : 14.12.2025 - Version 2.3.1
Mentions Légales – www.la-basse-cour-des-mottes.com
1. Informations légales :
Le présent site est édité par l’entreprise La Basse Cour des Mottes, entreprise individuelle (EI), dont le siège social est situé au 02 Rue de la Gravière, 38770 La Motte-d’Aveillans.
SIRET : 82284285200011 (fiche annuaire des entreprises)
TVA intracommunautaire : FR12822842852
Responsable de la publication : Madame Carine CHANTRE
Email : carine.chantre@orange.fr
Téléphone : 06 37 07 98 82
La conception et la gestion du site ont été réalisées par la société Valorem Diagnostic.
L'exploitation qualifiée d'établissement d'abattage non-agréé (EANA) par la préfecture de l'Isère (38), la Direction Départementale de la Protection des Populations de l'Isère (38) et le autorités compétentes est autorisée à l'élevage, l'abattage et la vente en directe de viande de lapin et de volaille sous le numéro EANA : 38-EANA-82, LIBRE:38265132.
L'exploitation qualifiée de producteur d'oeuf par la préfecture de l'Isère (38), la Direction Départementale de la Protection des Populations de l'Isère (38) a été recensée par les autorités compétences sous le numéro de marquage 1FR 38205 le 16 mars 2021.
Dans le cadre de ces exploitations, différents contrôles sanitaires peuvent être effectués. Les résultats de ces contrôles sont disponibles sur le site : https://agriculture.gouv.fr/alimconfiance-les-resultats-des-controles-sanitaires-accessibles-tous.
Dans le cadre de ces exploitations, le référent bien être animal designé est Mme Carine Chantre
L'ensemble des disposition et règles mises en places pour le bien-être animal sont disponibles sur le site : https://chaire-bea.vetagro-sup.fr/.
2. Hébergement du site :
Le site est hébergé par Wix.com Ltd, société dont le siège social est situé au 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël.
Site web : www.wix.com
Le service d’assistance de Wix est accessible via leur centre d’aide en ligne.
3. Propriété intellectuelle :
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, illustrations, logos, etc.) sont la propriété exclusive de La Basse Cour des Mottes ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite sans accord préalable.
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Des données personnelles peuvent être collectées lors de l'utilisation du site, notamment via les formulaires de contact ou de commande. Les informations collectées (nom, prénom, adresse email, téléphone, adresse postale) sont utilisées uniquement pour le traitement des demandes, des commandes et le suivi client.
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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), tout utilisateur peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données personnelles en écrivant directement au Délégué à la Protection des Données (DPO), Madame Chantre Carine, joignable à l’adresse carine.chantre@orange.fr.
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.
5. Cookies et traceurs :
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7. Loi applicable :
Les présentes mentions sont régies par la loi française. En cas de litige, la juridiction compétente sera le tribunal de commerce de Grenoble, sauf disposition légale contraire.
Contrôle sanitaire
Le dernier contrôle sanitaire effectué au sein de l'établissement a permis de dresser la note suivante :
Retrouvez tout le détail de cette note sur le site Alim'Confiance.
